Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E CHABANNES CO
Numéro de dépôt :
1027023
Date de dépôt :
06/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque E CHABANNES CO
Déposée le 6 septembre 1977 par COGNAC HINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « E CHABANNES CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque E CHABANNES CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque E CHABANNES CO est expirée depuis le 6 septembre 1987.
COGNAC HINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015